Exigences optionnelles du MoReq2/Chapitre 5 : Conservation et destruction
De Maarch MoReq2.
Exigences
- Ch. 3 : Plan de classement
- Ch. 4 : Sécurité
- Ch. 5 : Conservation et destruction
- Ch. 6 : Capture
- Ch. 7 : Identification
- Ch. 8 : Recherche et restitution
- Ch. 9 : Administration
- Ch. 11 : Non fonctionnel
- Ch. 12 : Métadonnées
Tests
Complet
Liste
| Règles de conservation/destruction | Révision du sort final | Transfert, export et destruction | |
|---|---|---|---|
Également :
Conventions de lecture
- Les numéros d'exigence en gras dans la liste et en rouge dans le détail indiquent des exigences retenues par M.-A. Chabin.
- Les phrases en italique dans la colonne Observations sont les commentaires extraits directement du MoReq2.
- Les phrases en bleu dans la colonne Observations sont des commentaires, des réflexions ou des questions de l'équipe projet MoReq2.Maarch.
- Les liens sur la qualité des tests (O, N ou P) permettent d'accéder à ceux-ci.
Règles de conservation/destruction
Complet
Dans les tableaux, lire :
| Exigence : Texte de l'exigence | Test : N (non testable)/P (partiellement testable) / O (testable) | Observations : Observations éventuelles |
|---|
5.1.3
| Le SAE devrait pouvoir organiser les règles de conservation/destruction dans une structure hiérarchique proche de la structure des règles de conservation/destruction générales ou spécifiques issues du cadre réglementaire.
Une structure hiérarchique facilite la gestion d’un grand nombre de règles de conservation/destruction. | N |
Paraît tout à fait testable a priori. |
5.1.11
| Les règles de conservation/destruction appliquées par défaut à toute nouvelle série, tout nouveau dossier, sous-dossier ou volume devraient s’hériter de l’entité mère. | O | Si ce n’est pas possible (séries supérieures du plan de classement ou si aucune règle ne peut s’hériter – voir 5.1.18), une règle de conservation/destruction devrait s’appliquer par défaut.
Les exigences 5.1.13 et 5.1.18 semblent plutôt suggérer de rendre cette exigence obligatoire. |
5.1.15
| Le SAE devrait pouvoir appliquer une règle de conservation/destruction par défaut aux types de documents. | O | Ceci suppose qu’il existe des types de documents sans règle de conservation/destruction spécifique. En fait, chaque document archivé aura au moins une règle de conservation/destruction vu qu’il appartient à un dossier ou une série et que l’exigence 5.1.10 stipule qu’au moins une règle de conservation/destruction s’applique à tout dossier et toute série. |
5.1.21
Chaque règle de conservation/destruction devrait inclure :
| O |
5.1.39
| Le SAE devrait permettre à un utilisateur habilité de déclencher en une seule opération plusieurs gels, obéissant au même motif, sur un groupe de séries, sous-dossiers, sous-dossiers ou volumes. | O | Cette exigence permet à un utilisateur autorisé de geler plusieurs séries, dossiers, etc. avec un même motif. |
5.1.40
| Le SAE devrait permettre la levée simultanée de gels multiples (basés sur le même motif) en une seule opération, effectuée par un utilisateur habilité. | O |
5.1.41
| Le SAE devrait permettre qu’une série, un dossier, sous-dossier ou volume soit l’objet de plusieurs gels simultanés, parce que le gel vise cette entité, et/ou parce que le gel vise une entité supérieure. Dans les deux cas les restrictions de sort final ou autres imposées par le gel doivent être maintenues jusqu’à la levée complète du dernier gel. | O |
La seconde phrase implique une exigence conditionnelle supplémentaire :
|
5.1.42
| Le SAE devrait permettre à un utilisateur habilité d’effectuer une recherche ou une requête sur toutes les entités visées par une opération de gel. | O |
Accessibilité des documents gelés optionnelle ? |
5.1.43
| Le SAE devrait permettre à un utilisateur habilité de créer, de modifier ou de supprimer un message rappelant aux utilisateurs l’existence d’un gel donné à une date donnée. | O |
Révision du sort final
Complet
Dans les tableaux, lire :
| Exigence : Texte de l'exigence | Test : N (non testable)/P (partiellement testable) / O (testable) | Observations : Observations éventuelles |
|---|
5.2.1
| Le SAE devrait notifier systématiquement à un administrateur toutes les règles de conservation/destruction arrivées à échéance à une date donnée. | O |
Il est curieux de voir qu'un chapitre commence par une exigence optionnelle. |
5.2.8
Le SAE devrait alerter l’administrateur dans le cas contradictoire où un dossier prêt à être détruit est lié à un autre dossier. Le processus de destruction doit alors être différé afin de permettre une des actions correctives suivantes :
| O |
La seconde phrase devrait donner lieu à une exigence conditionnelle supplémentaire :
|
Transfert, export et destruction
Complet
Dans les tableaux, lire :
| Exigence : Texte de l'exigence | Test : N (non testable)/P (partiellement testable) / O (testable) | Observations : Observations éventuelles |
|---|
5.3.4
| Le SAE devrait être capable d’exporter des documents avec leurs métadonnées sous la forme d’un paquet d’information à verser (SIP) tel que le définit la norme OAIS. | O | Voir l’exigence équivalente pour les paquets d’information diffusés en 11.7.12. |
5.3.6
Exigence liée à la mise en œuvre d'une exigence optionnelle.
| Si le SAE exporte ou transfère un document avec ses métadonnées, il doit gérer explicitement les métadonnées implicites. | P | Autrement dit, toutes les métadonnées visant une série, un dossier, sous-dossier, volume ou document doivent apparaître explicitement, même si elles ont été conservées de manière implicite. Voir les exemples en 9.3. |
5.3.17
| Le SAE devrait fournir la possibilité d’ajouter des métadonnées utilisateurs aux dossiers électroniques sélectionnés pour un transfert vers les archives historiques. | O |
5.3.24
| Lorsque le SAE exporte ou transfère des informations, il devrait pouvoir produire à la demande un rapport énumérant les documents exportés ou transférés selon leur niveau de sécurité. | O |
